Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES
SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
1687526
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009
BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES de SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS

Présentation de la marque BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS domicilié(e) 1 Rue Robert Planquette, 75018 PARIS (dossier no 2146243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 024 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.T BROQUERE Bernard domicilié(e) (dossier no 2146243) - France.

La marque BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD BROQUERE COMPTOIR COLONIAL PUNCH DES ILES MASCAREIGNES est expirée depuis le 12 mai 2009.

SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR COLONIAL , SIT , COMPTOIR COLONIAL , CARAMBOLES , LE MARCHE CREOLE , BAIES ROSES DE L ILE BOURBON , GOYAULET COMPTOIR COLONIAL , SAVEURS CREOLES , GRAINS D'AILLEURS LE GRAINETIER EXOTIQUE , CREOLIE


SOCIETE INTERNATIONALE DE TRANSACTIONS S.A. - 1 Rue Robert Planquette, 75018 PARIS (dossier no 2146243) - France - SIREN 712024348


S.I.T BROQUERE Bernard - (dossier no 2146243) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146243 - Publication au BOPI 1999-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381953 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 8 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°284145 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 16 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°279334 - Publication au BOPI 1999-06-16

Punch